Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site baya-ceramique.fr auprès de [À COMPLÉTER : prénom et nom], entrepreneur individuel exerçant sous le nom Baya.Céramique (coordonnées complètes dans les mentions légales). Toute commande implique l'acceptation des présentes CGV.
Les bijoux proposés sont des créations artisanales façonnées à la main, le plus souvent en pièce unique. De légères variations de forme, de teinte ou de texture par rapport aux photographies sont inhérentes au travail artisanal et ne constituent pas un défaut.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. [À COMPLÉTER : « TVA non applicable, article 293 B du CGI » si vous êtes en franchise de TVA.] Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande et s'ajoutent au prix des articles.
Le client sélectionne ses articles, renseigne ses coordonnées, accepte les présentes CGV puis procède au paiement. Un e-mail de confirmation lui est adressé. Les pièces uniques sont réservées pendant la durée du paiement puis attribuées au premier paiement confirmé.
Le paiement s'effectue par carte bancaire via la plateforme sécurisée Stripe. Aucune donnée bancaire ne transite par ce site ni n'est conservée par Baya.Céramique. La commande est définitive dès la confirmation du paiement.
Les commandes sont expédiées sous [À COMPLÉTER : délai, ex. 3 à 5 jours ouvrés] après confirmation du paiement, à l'adresse indiquée par le client, dans un emballage soigné. Les délais d'acheminement dépendent du transporteur. En cas de colis endommagé, le client est invité à émettre des réserves auprès du transporteur et à prévenir Baya.Céramique dans les meilleurs délais.
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à se justifier. Il lui suffit d'en informer Baya.Céramique par e-mail (baya.ceramique@gmail.com) avant l'expiration de ce délai, puis de retourner le ou les articles, en parfait état et dans leur emballage d'origine, dans les 14 jours suivant cette information. Les frais de retour sont à la charge du client.
Le remboursement, frais de livraison initiaux inclus (sur la base du mode de livraison standard), intervient dans les 14 jours suivant la réception du retour, par le même moyen de paiement.
Le droit de rétractation ne s'applique pas :
La réservation d'une place de stage est confirmée par son paiement. Les dates, horaires, contenu et conditions d'annulation sont précisés sur la page du stage. En cas d'annulation du stage par l'organisatrice, le montant versé est intégralement remboursé.
Tous les articles bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Pour toute réclamation, contactez Baya.Céramique à l'adresse baya.ceramique@gmail.com.
En cas de litige, le client s'adresse en priorité à Baya.Céramique afin de rechercher une solution amiable. À défaut, il peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [À COMPLÉTER : nom, site internet et adresse du médiateur de la consommation]. Les présentes CGV sont soumises au droit français.